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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL SA
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RAPHAEL MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPHAEL MICHEL
RAPHAEL MICHEL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3261651
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
RAPHAEL MICHEL de RAPHAEL MICHEL SA

Présentation de la marque RAPHAEL MICHEL

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHAEL MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL SA domicilié(e) ZA CREPON SUD, AV DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL, SA domicilié(e) ZA CREPON SUD, AV DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque RAPHAEL MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAPHAEL MICHEL est expirée depuis le 27 novembre 2023.

RAPHAEL MICHEL SA a également déposé les autres marques suivantes : VINEROY


RAPHAEL MICHEL SA, SOCIETE ANONYME - ZA CREPON SUD, AV DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL, SA - ZA CREPON SUD, AV DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543568 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 25 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°705263 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Vin à appellation contrôlée rouge, rosé, blanc. Vin de pays rouge, rosé, blanc. Vin de table rouge, rosé, blanc.